C’est tant mieux mais…
Démêlons la stabilité pour un médecin de la stabilité pour un assureur.
Une fois le bon traitement déterminé pour son patient, le médecin dira que celui-ci est « stable ». Il n’y a pas nécessairement de délai précis pour en venir à cette conclusion. Certains médecins factureront même des frais supplémentaires à leurs patients afin de préparer une lettre confirmant qu’ils sont aptes à voyager! Malheureusement, cette recommandation ou ce bout de papier ne sont d’aucune utilité pour la compagnie d’assurance. (La recommandation de ne PAS voyager, en revanche, sera considérée!)
Ce qu’il faut comprendre est que la définition de la « stabilité » diffère complètement pour un médecin que pour une compagnie d’assurance.
Un assureur doit avoir une définition standardisée de « stable et sous contrôle » puisqu’il n’a pas accès au dossier médical complet de chaque client au moment de la vente du contrat. Il est donc impossible d’individualiser la stabilité. Toutefois, chez Tour+Med, certains clients âgés de 60 ans ou plus doivent répondre à un questionnaire médical et ce sont alors les déclarations personnalisées de chacun qui permettent d’adapter le produit à leurs besoins spécifiques.
La définition de « stabilité » ou « stable et sous contrôle » peut varier d’un assureur à l’autre, tout comme la période pendant laquelle les conditions doivent avoir été stables et sous contrôle. Voici notre définition, qui comporte plusieurs composantes :
« Stable et sous contrôle » signifie toute condition médicale (autre qu’une affection mineure) pour laquelle chacun des énoncés suivants est vrai :
- aucun nouveau diagnostic n’a été posé, aucun nouveau traitement n’a été prescrit ou recommandé, ou le traitement en cours n’a pas été modifié ni interrompu;
- aucun changement n’a été apporté à un médicament prescrit (augmentation ou diminution du dosage, ou arrêt de la prise du médicament), ou aucun autre médicament n’a été recommandé ou prescrit (exceptions: rajustement périodique de l’insuline, de la Warfarine ou du Coumadin et le remplacement d’un médicament de marque déposée par un médicament générique dont la posologie est la même);
- aucun nouveau symptôme n’est apparu, ou il n’y a eu aucune augmentation de la fréquence ou aggravation des symptômes existants ou de la condition médicale;
- il n’y a eu aucune hospitalisation ou recommandation de consulter un spécialiste;
- il n’y a eu aucun examen ou test médical à des fins d’investigation qui témoignent d’une dégradation de votre état de santé;
- il n’y a eu aucun traitement recommandé, planifié ou non complété, ou pour lequel les résultats sont attendus.
Toutes les conditions ci-dessus doivent être remplies pour qu’une condition médicale soit considérée comme stable et sous contrôle.
(Les termes en caractères italiques ont le sens qui leur est accordé à la section Définitions de la police d’assurance. En cas de différence entre la version ci-dessus et celle de la police d’assurance, cette dernière prévaut.)
Et voici la durée pendant laquelle vos conditions médicales préexistantes doivent avoir été stables et sous contrôle avant votre départ afin d’être couvertes en voyage :
- Personne âgée de 3 mois à 69 ans : 3 mois
- Personne âgée de 70 ans et plus : 6 mois
(Exception : l’hypertension artérielle, le diabète et le cholestérol ne requièrent que 2 mois de stabilité avant la date de départ.)
En somme, même si le médecin donne son accord pour que vous puissiez voyager, cela ne veut pas dire que vous répondez à tous les critères de notre définition de la stabilité.
Le contrat d’assurance est souscrit entre un client et une compagnie d’assurance. La police vendue est donc sujette aux clauses décrites dans le contrat de ladite compagnie. L’opinion de votre médecin est importante, mais peut différer de notre définition. (Il ne faudrait toutefois pas négliger une recommandation de ne PAS voyager, puisque ceci est une clause d’admissibilité!)
